Les machines

- Tombereau articulé
- Chargeuse compacte à chaînes

- Pelle à chenilles
- Godet de manutention
- Le Pack MatoBox

LOCATION ET GESTION DE MATERIEL BTP ENTRE PROFESSIONNELS

- Société éditrice du site Internet http://www.matosphere.com

MATOSPHERE SAS
9, avenue de Taillebourg
75011 Paris
France
Capital social : 1.000 euros
Numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés de Paris : 523 193  571
Numéro de téléphone : + 33 9 50 05 12 69
Mail : contact@matosphere.com
(la "Société")

- Hébergement
ONLINE SAS
8, rue de la ville l’Evêque
75008 Paris
France
Numéro de téléphone : + 33 1 73 50 31 65

- Droits de propriété intellectuelle et industrielle
La Société gère le Site qui reste sa propriété exclusive.
La Société a directement ou indirectement par recours à des prestataires externes, créé et mis en ligne les pages Web, les images, algorithmes, sources scripts et les données de base constituant le Site. Le Site est également protégé en vertu des règles nationales et communautaires applicables aux bases de données. A cet égard la Société interdit toute réutilisation ou extraction de données légalement prohibées.

Les droits d'utilisation du Site ne sont concédés à ses utilisateurs que sous forme numérique sur leur ordinateur aux fins de visualisation des pages consultées. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif de copiste au sens de l'article L. 122-5-2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tout utilisateur du Site, et notamment tout Membre, s'interdit en conséquence de diffuser ou de reproduire le Site, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit.

La Société est en outre titulaire de la marque MATOSPHERE déposée auprès de l'Institut de Propriété Intellectuelle et Industrielle (ci-après la "Marque").

Le Membre reconnaît les droits exclusifs existants sur la Marque et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle et industrielle de la Société et du Site.
 
- Informatique et libertés
Les données personnelles de tout Membre (nom, prénom, raison sociale, fonction, adresses électronique et géographique, numéros de téléphone et de télécopie, informations bancaires) sont collectées par la Société pour les besoins de l'exploitation du Site et de  d'une bonne gestion des commandes, des livraisons et des factures, et sous le respect des dispositions françaises de la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que des dispositions communautaires applicables en la matière. En application de la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur du Site dispose cependant du droit de s'opposer à la réception par courrier électronique de documents de prospection commerciale non sollicitée.

Pour exercer ce droit, l'utilisateur du Site doit envoyer un courrier électronique à contact@matosphere.com.

L'utilisateur du Site peut également en faire la demande à la Société par courrier adressé au siège social.

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